monument
(latin monumentum, de monere, faire se souvenir)
BEAUX-ARTS
Débuts en France de la conservation des monuments
Le souci de préserver, à travers un monument, l'image idéale qu'une société se fait d'elle-même et du passé auquel elle se rattache, a fait naître, à peu près partout dans le monde, mais à des moments différents de l'histoire, le désir de conserver les édifices anciens. Cette volonté se fait jour en France à la fin du xviiie s. : les décrets de 1790 et 1792 instituent une commission spéciale et dégagent des crédits dans le but d'assurer la conservation de certains édifices, témoignant ainsi de la volonté des révolutionnaires de préserver le patrimoine artistique national. Sur fond d’engouement des romantiques pour le Moyen Âge, le ministre de l’Intérieur François Guizot crée en 1830 le poste d’inspecteur des Monuments historiques, qui sera occupé par Prosper Mérimée, puis Eugène Viollet-le-Duc. Fondée en 1837, la Commission des monuments historiques est chargée de répartir les crédits affectés à ces édifices, d'examiner les projets de restauration et de faire surveiller les travaux par des inspecteurs généraux des monuments historiques.
Étapes de la politique générale de sauvegarde
La nouvelle Commission est démunie de pouvoirs légaux et, par conséquent, impuissante face aux initiatives privées, communales ou départementales. Elle ne peut qu’entreprendre difficilement le travail de classement des monuments qu'elle est censée protéger. Une première liste de monuments dont le classement est considéré comme urgent est établie en 1840. Les pouvoirs de la Commission sont considérablement étendus en 1887. Désormais, tous les ouvrages d'art jugés intéressants à conserver peuvent être classés parmi les monuments historiques.
Une loi de 1913 institue le classement des monuments, objets mobiliers et œuvres d'art jugés les plus importants. Puis une loi de 1927 prescrit l'inscription à l'Inventaire supplémentaire d'autres témoignages historiques et artistiques. Il est prévu qu'une fois classé, le monument devienne l'objet d'une surveillance spéciale de la part de l'État qui, dès lors, concourt aux frais exigés par son entretien et sa conservation : c'est le rôle de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites.
En 1943 sont précisées les règles de protection des abords des grands monuments, complétées en 1983 par l'instauration de zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAU). En 1962 est mise en place la procédure des secteurs sauvegardés (noyaux historiques des villes) et, en 1964, entrepris l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France.
Les dispositifs actuels
Le Centre des monuments nationaux, qui a succédé en 2000 à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites, a pour mission essentielle la mise en valeur et la présentation au public de plus de 300 monuments historiques de l'État (qui relèvent du ministère de la Culture) – depuis la loi de décentralisation de 2004, certains d’entre eux peuvent être transférés aux collectivités territoriales. Aujourd'hui, plus de 14 000 édifices (ou parties d'édifices) et plus de 130 000 objets sont classés ; 27 000 édifices et environ 100 000 objets sont inscrits.
À l'étranger et au niveau mondial, des dispositions et organisations similaires existent, notamment sous l'égide de l'Unesco (qui gère aussi la liste des sites culturels et naturels inscrits au Patrimoine mondial) et du Conseil international des monuments et des sites, créé en 1965.
DROIT
Un monument historique peut être classé à la demande de son propriétaire ou d'office par décret en Conseil d'État. Un immeuble classé ne peut faire l'objet de travaux de réparation, modification ou de restauration ni faire l'objet de servitudes sans autorisation préalable. Les monuments historiques sont protégés par les règlements d'urbanisme qui instituent des zones de protection à leurs abords dans lesquelles le droit de construire est limité.
