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récolement

nom masculin

  • 1. Vérification du nombre et de l'état des meubles ayant fait préalablement l'objet d'un inventaire, notamment lors d'une procédure de saisie-exécution.
  • 2. Vérification des constructions établies suivant des décisions administratives le long des routes ou sur les cours d'eau afin de contrôler le respect des prescriptions imposées.
  • 3. Vérification de l'intégrité des collections d'une bibliothèque, d'un fonds documentaire.