imputabilité
nom féminin
- 1. Possibilité d'attribuer à un individu la responsabilité d'une infraction.
- 2. Prise en charge par l'État ou une collectivité publique du dégrèvement d'un contribuable.
nom féminin
À DÉCOUVRIR DANS L'ENCYCLOPÉDIE
Le mot « zénith » est d'origine :