jurisprudence
nom féminin
(bas latin jurisprudentia, de jus, juris, justice, et prudentia, connaissance)
- Ensemble des décisions judiciaires et administratives, qui constitue une source du droit.
nom féminin
(bas latin jurisprudentia, de jus, juris, justice, et prudentia, connaissance)
À CONSULTER ÉGALEMENT DANS L'ENCYCLOPÉDIE
loi. [DROIT]
Prescription établie par l'autorité souveraine de l'État, applicable à tous, et...
À DÉCOUVRIR DANS L'ENCYCLOPÉDIE
« Qu'y a t il de plus tape à l'œil que le faux marbre ? ». Combien doit-on mettre de traits d'union dans cette phrase ?