circulation aérienne
La circulation aérienne est soumise à des règles strictes qui ont pour but de prévenir les collisions en vol et de garantir la sécurité des personnes et des biens transportés.
La Convention de Chicago
Elle définit trois grands principes :
– chaque État est souverain dans son espace aérien, la seule loi applicable aux vols internationaux étant la loi nationale du pays survolé ;
– aucune discrimination ne doit entacher la liberté de survol des pays, dès lors que le pays dont l'aéronef porte la nationalité est signataire de la Convention et, réciproquement, la législation nationale doit être appliquée et suivie par tous les avions, quelle que soit leur nationalité ;
– les réglementations techniques, juridiques et économiques doivent être simplifiées et uniformisées afin de faciliter le commerce et la navigation.
Les services
La circulation aérienne joue un rôle de contrôle, d'information et d'alerte. Elle assure un écoulement sûr, rapide et régulier du trafic aérien, tout en évitant les abordages et les collisions ; elle informe les pilotes en leur fournissant tous renseignements utiles au bon déroulement des vols ; enfin, elle peut déclencher, si nécessaire, des moyens de recherche et de sauvetage.
Les aéronefs civils français sont soumis aux règles de la circulation aérienne générale (C.A.G.), tandis que les aéronefs militaires ou les vols d'essais obéissent à d'autres règles, compatibles avec leur mission, respectivement la circulation opérationnelle militaire (C.O.M.) et la circulation d'essais et réception (C.E.R.).
Les règles de vol qui s'appliquent à la C.A.G. sont d'une part les règles de vol à vue, appelées VFR (Visual Flight Rules), d'autre part les règles de vol aux instruments, nommées IFR (Instrument Flight Rules).
L'espace et le contrôle aérien
L'espace aérien français comprend l'espace contrôlé, l'espace non contrôlé et des zones à statut particulier, qui ont été créées afin de protéger certains espaces ou pour éviter des collisions dangereuses : zones P (Prohibited), interdites à tout aéronef (par exemple, zone d'essais de missiles) ; zones R (Restricted), interdites à certaines heures, ou d'accès réglementé ; et zones D (Dangerous), où l'aéronef peut pénétrer, mais avec précaution.
