conseil des Anciens

Labrousse, le Conseil des Anciens
Labrousse, le Conseil des Anciens

Chambre haute instituée par la Constitution de l'an III et qui formait, avec le conseil des Cinq-Cents, le Corps législatif.

Elle comptait 250 membres, et n'avait pas l'initiative des lois, adoptant ou rejetant les propositions présentées par les Cinq-Cents.